J.O. 261 du 10 novembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : ECEF0710087V



En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 20071017P du 17 octobre 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 17 novembre 2007, des seize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 9841. - Huile essentielle d'hysope (Hyssopus officinalis L. spp. officinalis) (indice de classement : T75-355).

NF ISO 22662. - Lait et produits laitiers. - Détermination de la teneur en lactose par chromatographie liquide haute performance (méthode de référence) (indice de classement : V04-028).

NF EN 15550. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en cadmium et en plomb par spectrométrie d'absorption atomique à four graphite (GF-AAS) après digestion sous pression (indice de classement : V18-214).


CONSTRUCTION


NF EN 1548. - Feuilles souples d'étanchéité. - Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères. - Méthode d'exposition au bitume (indice de classement : P84-110).

NF EN 15144. - Equipement de viabilité hivernale. - Terminologie. - Terminologie relative à la viabilité hivernale (indice de classement : P98-793).

NF EN 1866-1. - Extincteurs d'incendie mobiles. - Partie 1 : caractéristiques, performances et méthodes d'essai (indice de classement : S61-921-1).


SANTÉ


NF EN ISO 7396-1. - Systèmes de distribution de gaz médicaux. - Partie 1 : systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (indice de classement : S95-155).

NF EN ISO 11140-3. - Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs chimiques. - Partie 3 : systèmes d'indicateurs de classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (indice de classement : S98-001-3).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 14121-1. - Sécurité des machines. - Appréciation du risque. - Partie 1 : principes (indice de classement : E09-020-1).

NF EN ISO 20344/A1. - Equipement de protection individuelle. - Méthodes d'essais pour les chaussures (indice de classement : S73-501/A1).

NF EN ISO 20346/A1. - Equipement de protection individuelle. - Chaussures de protection (indice de classement : S73-503/A1).

NF EN ISO 20347/A1. - Equipement de protection individuelle. - Chaussures de travail (indice de classement : S73-504/A1).


ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 14800. - Tuyaux flexibles métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles (indice de classement : D36-130).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 15614-7. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Epreuve de qualification d'un mode opératoire de soudage. - Partie 7 : rechargement par soudage (indice de classement : A89-057-7).

NF EN 1092-1. - Brides et leurs assemblages. - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires désignées PN. - Partie 1 : brides en acier (indice de classement : E29-200-1).

NF EN ISO 8434-1. - Raccordements de tubes métalliques pour transmissions hydrauliques et pneumatiques et applications générales. - Partie 1 : raccords coniques à 24 degrés (indice de classement : E48-064-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 17 novembre 2007, des six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-355 (mai 1986). - Huiles essentielles d'hysope (Hyssopus officinalis Linnaeus) (homologuée le 20 avril 1986) (indice de classement : T75-355).


SANTÉ


NF EN 867-3 (juin 1997). - Systèmes non biologiques destinés à être utilisés dans des stérilisateurs. - Partie 3 : spécifications pour les indicateurs de la classe B destinés à être utilisés dans l'essai de Bowie-Dick (homologuée le 20 mai 1997) (indice de classement : S98-003).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1050 (janvier 1997). - Sécurité des machines. - Principes pour l'appréciation du risque (homologuée le 20 décembre 1996) (indice de classement : E09-020).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1092-1 (août 2002). - Brides et leurs assemblages. - Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires désignées PN. - Partie 1 : brides en acier (homologuée le 20 juillet 2002) (indice de classement : E29-200-1).

NF EN ISO 8434-1 (février 1998). - Raccords de tubes métalliques pour transmissions hydrauliques et pneumatiques et applications générales. - Partie 1 : raccords à compression à 24 degrés (homologuée le 5 janvier 1998) (indice de classement : E48-064).